ODD14 - Conserver et exploiter de manière durable les océans, les mers et les ressources marines aux fins du développement durable

Publié le 7 février 2024


Le quatorzième objectif promeut la conservation et l’exploitation durable des écosystèmes marins et côtiers, selon trois ambitions fondatrices : une gestion plus durable des ressources via la préservation de 10 % des zones marines et côtières, la lutte contre la surpêche et la pêche illicite ; l’accélération des recherches scientifiques et du transfert de techniques pour renforcer la résilience des écosystèmes et réduire au maximum l’acidification des océans ; la conception de la gestion durable des ressources marines comme une opportunité de développement économique et touristique pour les petits États insulaires et les pays les moins avancées.

ELYX ODD 14
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Figure 25

Présentation

Cibles

Cibles de l’ODD14
Titre de la cibleDescriptif de la cible
Pollutions marines 14.1 D’ici à 2025, prévenir et réduire nettement la pollution marine de tous types, en particulier celle résultant des activités terrestres, y compris les déchets en mer et la pollution par les nutriments
Écosystèmes marins et côtiers 14.2 D’ici à 2020, gérer et protéger durablement les écosystèmes marins et côtiers, notamment en renforçant leur résilience, afin d’éviter les graves conséquences de leur dégradation et prendre des mesures en faveur de leur restauration pour rétablir la santé et la productivité des océans
Acidification des océans 14.3 Réduire au maximum l’acidification des océans et lutter contre ses effets, notamment en renforçant la coopération scientifique à tous les niveaux
Réglementation de la pêche 14.4 D’ici à 2020, réglementer efficacement la pêche, mettre un terme à la surpêche, à la pêche illicite, non déclarée et non réglementée et aux pratiques de pêche destructrices et exécuter des plans de gestion fondés sur des données scientifiques, l’objectif étant de rétablir les stocks de poissons le plus rapidement possible, au moins à des niveaux permettant d’obtenir un rendement constant maximal compte tenu des caractéristiques biologiques
Préservation de zones marines 14.5 D’ici à 2020, préserver au moins 10 % des zones marines et côtières, conformément au droit national et international et compte tenu des meilleures informations scientifiques disponibles
Subventions nuisibles à la pêche 14.6 D’ici à 2020, interdire les subventions à la pêche qui contribuent à la surcapacité et à la surpêche, supprimer celles qui favorisent la pêche illicite, non déclarée et non réglementée et s’abstenir d’en accorder de nouvelles, sachant que l’octroi d’un traitement spécial et différencié efficace et approprié aux pays en développement et aux pays les moins avancés doit faire partie intégrante des négociations sur les subventions à la pêche menées dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce
Petits États insulaires 14.7 D’ici à 2030, faire mieux bénéficier les petits États insulaires en développement et les pays les moins avancés des retombées économiques de l’exploitation durable des ressources marines, notamment grâce à une gestion durable des pêches, de l’aquaculture et du tourisme
Recherche et transferts de techniques marines 14.a Approfondir les connaissances scientifiques, renforcer les capacités de recherche et transférer les techniques marines, conformément aux Critères et principes directeurs de la Commission océanographique intergouvernementale concernant le transfert de techniques marines, l’objectif étant d’améliorer la santé des océans et de renforcer la contribution de la biodiversité marine au développement des pays en développement, en particulier des petits États insulaires en développement et des pays les moins avancés
Préservation de la pêche artisanale 14.b Garantir aux petits pêcheurs l’accès aux ressources marines et aux marchés
Droit de la mer 14.c Améliorer la conservation des océans et de leurs ressources et les exploiter de manière plus durable en application des dispositions du droit international, énoncées dans la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, qui fournit le cadre juridique requis pour la conservation et l’exploitation durable des océans et de leurs ressources, comme il est rappelé au paragraphe 158 de « L’avenir que nous voulons »

Indicateurs de suivi

Les indicateurs de suivi mondial des 17 Objectifs de développement durable ne conviennent pas nécessairement à la situation et enjeux de chaque pays. Des déclinaisons ont été proposée aux échelles européenne et française.


Où en est la France ?

Pour visualiser les données les plus récentes sur les indicateurs de l’ODD14 : c’est ici !

Enjeux domestiques

La France dispose d’un domaine maritime de 11 millions de km², dont 97 % dans les Outre-mer,. C’est le deuxième domaine maritime du monde après celui des États-Unis, ce qui lui confère une grande responsabilité vis-à-vis de l’ODD14.

10 % des récifs coralliens et 20 % des atolls de la planète sont localisés dans les eaux françaises. Près de 10 % de la diversité mondiale des espèces marines y est présente.

Avec 10 % des récifs mondiaux, la France a une grande responsabilité dans la protection de ces écosystèmes. Elle s’est engagée à protéger 100% des récifs coralliens d’ici 2025. Le bilan 2020 de l’état de santé des récifs coralliens des outre-mers français indique que les récifs sont plutôt préservés dans les territoires étendus, à faible démographie ou inhabités, dont les zones côtières sont soumises à des pressions faibles ou modérées : dans le Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française – hors archipel de la Société, Wallis-et-Futuna), et les îles Éparses (océan Indien) : 70 % des stations suivies y sont en bon état. Ils sont plutôt dégradés, dans les territoires de superficie plus réduite, soumis à une forte pression démographique et très anthropisés : Antilles françaises (Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin, Saint-Barthélemy) et océan Indien (Mayotte, La Réunion) : 62 % des stations suivies y sont dégradées.

Il convient de respecter un juste équilibre entre la préservation de cette biodiversité exceptionnelle d’une part, et l’exploitation des ressources marines d’autre part. Cette dernière constitue en effet une source d’emploi et de revenus essentielles. Les travaux de l’initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor) souligne l’importance de la pêche côtière lagunaire commerciale et vivrière, avec une estimation des services rendus en la matière par les écosystèmes coralliens de plus de 215 milliards d’euros annuels (2016).

Pour protéger la biodiversité marine et ses externalités positives, la France a choisi de mener une politique volontariste de création et de gestion d’aires marines protégées dans toutes ses eaux, métropolitaines et ultra-marines.

La cinquième plus grande réserve marine dans le monde se situe ainsi désormais dans les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF).

240 000 des espèces marines répertoriées au plan mondial sont abritées dans les zones économiques exclusives françaises (EFESE-MER).

Enjeux internationaux

Le climat, la météo, les ressources naturelles, une grande partie de notre nourriture, et même l’oxygène de l’air dépendent directement ou indirectement de l’écosystème marin et aquatique.

En effet, 70,8 % de la surface de la Terre sont recouverts par l’océan qui joue un rôle climatique majeur.

Les populations vivant sur les zones littorales (un habitant sur deux) bénéficient de facilités pour le transport, l’alimentation (ressources marines issues de la pêche) et de l’installation de sources d’énergie renouvelables (ODD7). Mais elles sont aussi susceptibles d’être concernées par des phénomènes météorologiques spécifiques (tels que les cyclones, les tsunamis, l’augmentation du niveau des océans).

L’océan contient 50 fois plus de carbone que l’atmosphère et il échange chaque année des quantités importantes de carbone avec cette dernière. Au cours des dernières décennies, l’océan a ralenti le rythme du changement climatique anthropique en absorbant près de 30% des émissions anthropiques de dioxyde de carbone. L’acidité des océans a ainsi été multipliée par 3 depuis le début de la révolution industrielle, du fait de la pollution des eaux (activités maritimes, rejets polluants…). À cela s’ajoute des phénomènes de destruction ou de dégradation des espaces marins et littoraux (notamment par l’artificialisation du littoral ou la périurbanisation).

L’enjeu de la pêche est également majeur, en 2020, 34 % des différents stocks de poissons sont surexploités (contre à peine 10 % dans le milieu des années 1970) et, au contraire, 6 % sont sous-exploités, estime l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO). Pour les 60 % restants, le niveau des captures est à son maximum acceptable.

La consommation moyenne mondiale de poisson et produits de la mer a atteint un niveau record de 20,5 kilos par personne en 2019, poursuivant la tendance à la hausse continue observée ces dernières décennies : 9,9 kg par habitant dans les années 1960, 12,5 kg dans les années 1980, 14,4 kg dans les années 2000 puis 19,6 kg dans les années 2010 (FAO).

70,8 % de la surface de la Terre est recouverte par l’océan.

Chiffres clés

  • La zone économique exclusive française couvre 11 millions de km2 dont 97 % se situent en Outre-mer dans quatre des cinq océans mondiaux (ministère des Outre-mer).
  • La France détient la quatrième plus grande surface de récifs coralliens au monde (55 000 km2) répartis dans l’ensemble des océans (Ifrecor).
  • On estime à 58,5 millions, dont 21% environ de femmes, le nombre de personnes qui travaillaient à temps complet, à temps partiel, à titre occasionnel ou sous un statut non précisé dans la pêche et l’aquaculture en 2020. Sur ce total, 35% étaient employés dans le secteur de l’aquaculture et 65 % dans celui de la pêche de capture. (FAO 2022)
  • A l’échelle mondiale, on estime aujourd’hui que la quantité de plastique dans les océans est comprise entre 75 à 199 millions de tonnes ce qui représente 85% des déchets marins et que 24400 milliards de particules de micro-plastiques flotteraient à la surface des océans. 94 % des estomacs d’oiseaux de mer du Nord en contiennent et 86 % des tortues marines les ingèrent en les confondant avec le zooplancton (ministère de la Transition écologique).
  • En 2019, dans une étude, publiée dans la revue Royal Society Open Science, des amphipodes qui vivent dans les plus profondes fosses océaniques connues sur Terre ont été prélevés et 72 % de ceux-ci ont ingurgités des microplastiques.
  • En février 2022, 33 % des eaux françaises sont couvertes par au moins une aire marine protégée, dépassant l’objectif de 30% des espaces maritimes et terrestres français en aires protégés. (ministère de la Transition écologique)

Actions de la France

Action de l’État

Sur le territoire national, l’État français a défini une stratégie de la mer et du littoral qui doit conduire à la planification équilibrée des zones marines et côtières pour maintenir le bon état écologique du milieu marin sur les quatre façades métropolitaines et les bassins ultra-marins (14.2). Elle y promeut une politique ambitieuse de préservation des rivages et de la biodiversité, y compris en Outre-mer pour la protection des récifs coralliens et des mangroves (plus du tiers sont désormais protégés et confiés au conservatoire du littoral) et ambitionne une couverture de 32 % de ses eaux sous juridiction par des aires marines protégées (14.2 et 14.5).

La France lutte contre les pollutions d’origine tellurique, maritime et le bruit sous-marin et a interdit les sacs plastiques à usage unique (14.1). Elle soutient également l’approche écosystémique des ressources marines et côtières et une gestion de la pêche et de l’aquaculture fondée sur les meilleurs avis scientifiques.

Ci-après est proposé un panorama non exhaustif des politiques publiques françaises contribuant à l’ODD14 :

  • La politique de l’eau est fondée sur quatre grandes lois et encadrée par la directive-cadre européenne sur l’eau, publiée en 2000. Ce texte définit la notion de « bon état des eaux », objectif fondamental pour la cible 14.1 (lutte contre les pollutions telluriques dont les déchets plastiques).
  • La politique de prévention des déchets terrestres et de promotion de l’économie circulaire est essentielle pour réduire les déchets marins.
  • La stratégie nationale pour la mer et le littoral, qui donne un cadre de référence pour les politiques publiques concernant la mer et le littoral et, plus généralement, pour tous les acteurs de l’économie maritime et des littoraux
  • La politique de gestion d’aires marines protégées, désormais mise en œuvre par l’Agence française pour la biodiversité. Près de 450 aires marines protégées ont été créées en métropole et dans les outre-mer.
  • La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, promulguée le 9 août 2016, renforce la protection de la biodiversité marine : elle prévoit la mise en place de zones de conservation halieutique ; dispositif anti-collision sur les navires français pour protéger les cétacés, objectifs de protection des mangroves et des récifs coralliens en outre-mer.
  • L’Ifrecor, l’initiative française pour les récifs coralliens, qui favorise la prise en compte des milieux récifaux et écosystèmes associés dans les stratégies, schémas et plans d’adaptation territoriaux en régions Outre-mer.
  • La mise en œuvre de plans nationaux de protection des espèces menacées intégrant un certain nombre d’espèces marines menacées (tortues marines, dugong, etc.)
  • La France s’est dotée d’une feuille de route « zéro plastiques rejeté en mer en 2025 »
  • La France a adopté, l’interdiction à l’horizon 2025 du rejet des sédiments et résidus de dragage pollués, pour réduire le bruit sous-marin.

À l’international, la France s’engage dans différentes dynamiques internationales comme la coalition internationale « Stop aux déchets plastiques » ou encore l’Alliance d’initiatives Océan et Climat. La France a initié, via le conservatoire du littoral, le programme international SMILO des petites îles durables et résilientes et soutient le renforcement des capacités et l’implication des communautés locales dans les îles du Pacifique au travers de projets pilotes aux Fidji, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et au Vanuatu. La France a soutenu le principe proposé par l’UNESCO visant à consacrer la prochaine décennie aux sciences océaniques et à mettre l’accent sur les interrelations entre l’océan, le climat et la biodiversité ; elle a rejoint la coalition contre l’acidification.

En outre, via la ratification de plusieurs conventions internationales notamment avec l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation, la France participe avec 24 autres pays à une lutte coordonnée contre la pêche illégale, particulièrement nocive. Au-delà, la France soutient avec l’Union européenne (UE) l’adoption par les organisations régionales de gestion des pêches de dispositifs de lutte contre la pêche illicite, de règles de gestion fondées sur l’approche de précaution et la gestion écosystémique.

Au niveau communautaire, la France met en œuvre la politique européenne sur la viabilité économique et sociale de la filière pêche. Ainsi chaque année, les 27 États membres de l’UE s’accordent sur la quantité maximale qu’il est raisonnable de pêcher dans une zone définie afin d’assurer la pérennité de l’exploitation des différents poissons. Le paquet politique adopté en février 2023 consacre la politique commune de la pêche comme un ensemble de règles pour la gestion durable des flottes de pêche européennes et la conservation des stocks halieutiques.

Concernant la lutte contre la pollution maritime, la France est partie contractante à six conventions des mers régionales sur les dix-huit existantes considérées par les Nations unies comme stratégiques pour la mise en œuvre de l’ODD14 (conventions pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est, de Barcelone, de Nairobi, de Carthagène, etc.). Elle s’attache à y promouvoir et valoriser les meilleures pratiques, en particulier dans la lutte contre les pollutions, l’eutrophisation et les déchets plastiques, la promotion des aires marines protégées et la préservation des écosystèmes emblématiques (comme les posidonies en Méditerranée ou les récifs coralliens et les mangroves dans les zones tropicales). La France préside depuis juillet pour deux ans la Commission méditerranéenne de développement durable et va conduire la mise à jour de la stratégie méditerranéenne de développement durable, en y promouvant plusieurs initiatives phares pour protéger la posidonie, déployer un tourisme plus durable, développer la planification spatiale maritime qui l’est encore trop peu dans les pays du sud.

Pour appuyer le développement des pays du Sud, la France appuie les accords de partenariat de pêche durable de l’Union européenne, qui allouent en moyenne 30 millions d’euros par an à douze pays en développement pour mettre en place une gestion durable de leurs activités de pêche.

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Figure 77

Action des acteurs non-étatiques

Le référentiel développé depuis 2019 par le ministère de la mer (direction des affaires maritimes) et la Fondation de la mer avec l’appui du Boston consulting group, est disponible. Il permet d’évaluer l’impact des entreprises sur l’océan selon les cibles de l’ODD14 de l’Agenda 2030.

Le label « Ocean approved®» mis en place en 2021 permet aux entreprises de s’engager pour réduire leur impact sur les océans et de rendre visible leur engagement. Ce label à vocation à être déployé à l’échelle internationale.

Le programme scientifique EFESE-mer sur les écosystèmes marins et littoraux a démarré ses travaux en septembre 2015. Il est piloté par l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (Ifremer) en collaboration avec l’Université de Brest et l’Agence française pour la biodiversité. Le programme évalue les grandes catégories d’écosystèmes marins et leurs services rendus.

L’Alliance Océan -Climat, qui bénéficie d’un ancrage international fort en lien avec l’Unesco est une communauté d’acteurs publics et privés convaincus de la nécessité d’une collaboration structurante pour accélérer la lutte contre le changement climatique. Elle a notamment permis d’accélérer la mobilisation de la communauté scientifique internationale pour la connaissance des liens océan et climat et de lancer des initiatives structurantes dans différentes régions de l’océan mondial sur des thématiques en lien avec les écosystèmes et les activités maritimes très largement portées par des acteurs de la société civile regroupés dans la Plateforme océan et climat.

Planète mer, association loi 1901 marseillaise, a organisé en décembre 2017 une grande journée nationale dédiée aux sciences participatives en milieu marin et littoral pour donner la parole à toutes celles et ceux, professionnel(le)s et citoyen(ne)s, qui se préoccupent du sujet.

D’autres organisations non-gouvernementales, comme Surfrider Foundation Europe développent des expertises et solutions pour la protection des océans.

Reef Check France est un programme d’évaluation international de l’état de santé des récifs coralliens mené par les plongeurs amateurs et encadré par des associations et des experts ; sur l’île de la Réunion, l’Agence pour la recherche et la valorisation marines coordonne ce projet. Ses résultats sont intégrés dans les suivis de l’état de santé des écosystèmes coralliens assurés dans le cadre de l’Ifrecor, lui-même venant alimenter le réseau mondial de suivi de l’Initiative internationale pour les récifs coralliens.

Pour Pacte Mondial – Réseau France, toutes les entreprises doivent travailler sur la réduction des déchets, notamment plastiques mais également plus généralement, en réduisant tous les déchets toxiques pouvant perturber le fonctionnement des océans. Les entreprises de l’agro-alimentaire doivent revoir leur approvisionnement en poissons et crustacés dans une optique plus durable grâce à des pratiques responsables.

Pour aller plus loin

Consulter les ressources liées à l’ODD14 :

Soutenir des modes de production et de consommation responsables

Agir pour la santé et le bien-être de toutes et tous

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